Liste thématique

CH124/005/530

Ministères

1982 - 1994
148 cm de documents textuels. - 9 documents photographiques. - 1 document cartographique.

Portée et contenu

Cette sous-série porte sur des dossiers provinciaux, régionaux et locaux de différents ministères du Gouvernement du Québec, dont les Affaires culturelles, les Affaires municipales, la Justice, la Santé et les services sociaux, l'Industrie et le commerce, les Transports, l'Éducation, les Loisirs, chasse et pêche.
Cette sous-série contient de la correspondance, des rapports, des imprimés divers, des documents de presse, des documents photographiques et cartographique et des documents de lois.
Liste des dossiers de la sous-série / pièce :
000/001 Administration et fonction publique (1990)
000/002 Affaires culturelles Lise Bacon (1988-1994)
000/003 Affaires culturelles (1986-1990)
000/004 Affaires intergouvernementales canadiennes Cabinet du Ministre (1986)
000/005 Affaires municipales (1986-1991)
000/006 Affaires municipales (1986-1994)
000/007 Affaires municipales, Cabinet du ministre (1986-1988)
000/008 Affaires municipales, Ententes intermunicipales (1986)
000/009 Affaires municipales, MRC Municipalités régional de comté
000/010 Affaires municipales, Programme infrastructure-Québec (1994)
000/011 Affaires municipales, Rénumération des élus municipaux (1989)
000/012 Affaires municipales, Usine de filtration d'eau (1987-1988)
000/013 Agence spatiale canadienne (1987)
000/014 Agriculture (1989-1994)
000/015 Agriculture, Bouvillon d'abattage (1986-1990)
000/016 Commission de la protection du territoire agricole (1990)
000/017 Libre échange (1986-1987)
000/018 Mouvement pour l'agriculture biologique, Montréal (1987)
000/019 Agriculture Producteurs de betteraves à sucre (1986-1991)
000/020 Agriculture, Pêcheries, alimentation, Programmes normés dans Saint-Hyacinthe (1986)
000/021 Agriculture, Pêcheries, alimentation, Régie des marchés agricoles (1987)
000/022 Agriculture, Régime d'assurance stabilisation (1987)
000/023 Agriculture, Zonage agricole (1988)
000/024 Commerce extérieur - Développement économique (1986-1990)
000/025 Commerce extérieur - Développement technologique (1987-1988)
000/026 Communautés culturelles- immigration (1985-1994)
000/027 Communautés culturelles- immigration (1990-1993)
000/028 Communications (1987-1993)
000/029 Communications (1992)
000/030 Communications (1986-1988)
000/031 Communications programmes (1986)
000/032 Condition féminine (1986)
000/033 Condition féminine et services de garde à l'enfance (1992-1994)
000/034 Conseil exécutif (1986-1993)
000/035 Conseil exécutif, Réforme électorale (1990-1991)
000/036 Conseil exécutif, Secrétariat à la jeunesse (1986-1994)
000/037 Conseil exécutif, Secrétariat à la jeunesse (1987-1994)
000/038 Conseil du trésor (1988-1994)
000/039 Conseil du trésor (1986-1989)
000/040 Technicien de la santé (1989)
000/041 Éducation (1988-1991)
000/042 Éducation (1991-1994)
000/043 Éducation (1986-1992)
000/044 Éducation, Mouvement pour l'enseignement privé (1985)
000/045 Éducation, Organigramme, structure, Budget (1986)
000/046 Ressources naturelles / Énergie (1986-1994)
000/047 Énergie et ressources (1988-1993)
000/048 Énergie et ressources (1990-1991)
000/049 Énergie et ressources (1990-1991)
000/050 Énergie et ressources (1993)
000/051 Énergie et ressources
000/052 Énergie et ressources, Hydro-Québec (1992-1993)
000/053 Énergie et ressources, Société d'énergie de la Baie-James (1993-1994)
000/054 Subvention Bie-Énergie (1991)
000/055 Enseignement supérieur (1987-1993)
000/056 Enseignement supérieur et science (1986)
000/057 Environnement (1986-1987)
000/058 Environnement (1986-1994)
000/059 Environnement, Direction régionale de la Montérégie (1989)
000/060 Dossiers environnementaux (1987-1992)
000/061 Forum maskoutain sur l'environnement (1991-1993)
000/062 Environnement, Loi non-Fumeurs (1986-1987)
000/063 Environnement, Lois pesticides (1988)
000/064 Environnement, Recyclage Comax (1990-1991)
000/065 Finances (1988-1994)
000/066 Finances (1986-1991)
000/067 Fonds régional, création d'emplois (1994)
000/068 Finances Loto-Québec (1986)
000/069 Finances Privatisation, vente d'assurance de dommage (1987-1989)
000/070 Forêts et ressources naturelles (1987-1994)
000/071 Forêts (1986-1992)
000/072 Industrie et commerce (1986)
000/073 Industrie et commerce (1987-1991)
000/074 Industrie et commerce (1989-1994)
000/075 Industrie et commerce (1991-1994)
000/076 Industrie et commerce (1986-1990)
000/077 Industrie et commerce, Petites et moyennes entreprises (1986-1987)
000/077a Industrie et commerce, Direction de la Montérégie (1986)
000/078 Industrie et commerce, Heures d'affaires et des établissements commerciaux (1986-1990)
000/079 Industrie et commerce, (Loi heures d'affaires) (1986-1990)
000/080 Industrie et commerce, (Loi heures d'affaires) (1989-1990)
000/081 Industrie et commerce, (Loi heures d'affaires) (1990-1993)
000/082 Industrie et commerce, Programme Jeunes promoteurs (1987-1994)
000/083 Industrie et commerce, SDI Société de développement industriel (1987)
000/084 Justice (1991-1993)
000/085 Justice (1986)
000/086 Justice, Civisme et remise des décorations (1987-1993)
000/087 Justice, Loi sur huissiers de justice
000/088 Justice, Procureurs de la couronne (1986)
000/089 Solliciteur général (1986-1993)
000/090 Loisir, chasse et pêche (1989-1990)
000/091 Loisir, chasse et pêche (1989-1993)
000/092 Loisir, chasse et pêche (1990)
000/093 Loisir, chasse et pêche (1986-1991)
000/094 Loisir, chasse et pêche, Pavillons Lac-à-l'Épaule et Lac-des-Neiges (1988-1993)
000/095 Main-d'oeuvre et sécurité du revenu (1988-1994)
000/096 Main-d'oeuvre et sécurité du revenu Bureau Régional MMSR (1988-1990)
000/097 Main-d'oeuvre et sécurité du revenu (1986-1991)
000/098 Main-d'oeuvre - revenu - Prof. - Form. (1992)
000/099 Main-d'oeuvre et sécurité du revenu Programme SENO (1985-1992)
000/100 Main-d'oeuvre et sécurité du revenu SEMO C.I.J.A.D. (1993)
000/101 Mines et application des lois professionnelles
000/102 Questions ministérielles (1986-1987)
000/103 Revenu (1987-1994)
000/104 Revenu (1986-1993)
000/105 Revenu, Taxes (1987-1992)
000/106 Santé et services sociaux (1985-1987)
000/107 Santé et services sociaux (1986-1993)
000/108 Santé et services sociaux (1988-1992)
000/109 Santé et services sociaux (1991-1994)
000/110 Santé et services sociaux, Ambulances-ambulanciers / loi 34 (1987-1988)
000/111 Santé et services sociaux (1986-1993)
000/112 Santé et services sociaux, Projet politique en santé Monde (1988-1991)
000/113 Santé et services sociaux, Mémoire présenté sur la réforme (1990)
000/114 Santé et services sociaux Nomination de membres au C.A. de l'établissement (1986-1992)
000/115 Santé et services sociaux, Documentations, permis de centre d'accueil privé (1989-1991)
000/116 Santé et services sociaux Politique familiale (1987-1988)
000/117 Santé et services sociaux Rapport salles d'urgences
Boîte 39
000/118 Santé et services sociaux, soutien aux organismes communautaires (1986)
000/119 Santé et services sociaux, Urgence (1989-1990)
000/120 Sécurité publique (crise d'Oka, etc.) (1990-1994)
000/121 Services et approvisionnements (1986-1988)
000/122 Tourisme (1987-1992)
000/123 Transports (1985-1991)
000/124 Transports (1991-1992)
000/125 Transports, Train rapide (1989-1992)
000/126 Travail (1986-1991)
000/127 Travail (1992-1994)
000/128 Travail (1990-1993)
000/129 Travail, industrie,construction / Commission Picard-Sexton (1990-1993)
000/130 Travail, Industrie du verre (1990-1992)
000/131 Travail, Projet de loi 31 artisans (1988)
000/132 Travail, Services essentiels (1982-1987)

Source du titre composé propre

Le titre est basé sur les documents de la sous-série.

Instrument de recherche

Notes

Les dossiers sont classés en ordre alphabétique de ministère.
Documents photographiques. - 8 épreuves : n&b ; 18 x 12,5 cm ou plus petit. «Cérémonie de remise de médailles du civisme, 19 décembre 1987, Québec», 530-000/086
Document photographique. - 1 épreuve : coul. ; 13,5 x 10 cm. «Vue aérienne, réservoir d'essence», 530-000/049
Document cartographique. - 1 carte ; 84 x 59,5 cm. Titre : District 51 Saint-Hyacinthe, 1985-1986. 530-000/123
Cotes 530-000/001 à 530-000/132